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Conseil de sécurité

  • Vue d'ensemble de la réunion du Conseil de sécurité sur la situation en Ukraine.
Le Conseil de sécurité. Photo ONU/Manuel Elias

Le Conseil de sécurité des Nations Unies fait aujourd'hui face à des défis de plus en plus complexes dans le domaine de la paix et la sécurité internationales. La Division des affaires du Conseil de sécurité (SCAD) du Département des affaires politiques et de la consolidation de la paix (DPPA) fournit un appui général et sert de secrétariat aux 15 membres du Conseil de sécurité dans l'exercice des responsabilités cruciales qu’assume le Conseil par l'intermédiaire de ses trois branches : le Service du Secrétariat du Conseil de sécurité, le Service des organes subsidiaires du Conseil de sécurité et le Service de la recherche sur la pratique du Conseil de sécurité et sur la Charte.

Chacune des branches assure le secrétariat des groupes de travail thématiques et ad hoc du Conseil :

  • Groupe de travail sur les opérations de maintien de la paix
  • Groupe de travail spécial sur la prévention et le règlement des conflits en Afrique
  • Groupe de travail informel sur les tribunaux internationaux
  • Groupe de travail du Conseil de sécurité créé par la résolution 1566 (2004)
  • Groupe de travail sur les enfants et les conflits armés
  • Groupe de travail informel sur la documentation et les autres questions de procédure

La Division assure également le secrétariat du Comité d'état-major.

 

Appui technique et logistique général

La Division des affaires du Conseil de sécurité collabore étroitement avec les membres du Conseil, en particulier dans le cadre de son système de présidence par roulement, pour l’aider à planifier et gérer son calendrier de réunions formelles et informelles, ainsi que d’autres activités. Parmi les autres fonctions qu’elle exerce dans ce domaine, la Division est responsable de la préparation des principaux documents de planification, y compris les prévisions mensuelles, le programme de travail quotidien et mensuel du Conseil. La Division contribue également à la rédaction de documents officiels clés, notamment le rapport annuel du Conseil de sécurité à l'Assemblée générale, les volumes de résolutions et de décisions et la liste des questions dont le Conseil est saisi. Par ailleurs, elle organise la publication des documents officiels du Conseil de sécurité, y compris les lettres reçues et envoyées par le Président du Conseil et les rapports du Secrétaire général. Le Service veille à ce que les projets de décision soient disponibles dans toutes les langues officielles pour adoption, et s’assure de leur publication et diffusion ultérieures après adoption. La Division organise également les missions sur le terrain des membres du Conseil dans des pays et régions concernés.

 

Appui fourni aux organes subsidiaires

La Division des affaires du Conseil de sécurité fournit diverses formes de soutien aux organes subsidiaires créés par le Conseil de sécurité, en particulier les comités des sanctions et les groupes d’experts qui les aident à superviser l’application des régimes de sanctions. La Division aide les présidents des comités à élaborer un programme de travail stratégique, à planifier des réunions fructueuses et à préparer la documentation nécessaire, à rédiger la correspondance, les directives des comités et les rapports périodiques, et assure la liaison avec les États Membres ainsi qu’avec les organisations régionales et non gouvernementales.

 

Appui consultatif et conseils

Le Service de recherche sur la pratique du Conseil de sécurité et sur la Charte fournit un appui consultatif et des conseils aux États Membres, ainsi qu’au Secrétaire général sur les questions de procédure et les aspects sur la pratique de fond du Conseil de sécurité.  Conformément à la résolution 686 (VII) de l'Assemblée générale en date du 5 décembre 1952, le Service est chargé de préparer le Répertoire de la pratique du Conseil de sécurité, une publication qui donne un aperçu faisant autorité de l'interprétation et de l'application par le Conseil de la Charte des Nations Unies et son règlement intérieur provisoire depuis 1946.  À l'aide de nouvelles technologies, le Service développe et maintient également une série d'outils de recherche visuels et analytiques en ligne sur certains aspects de la pratique du Conseil.

 

Formation

Outre les cinq membres permanents du Conseil, le Conseil de sécurité est compose de 10 membres non permanents – dont cinq sont élus chaque année par l’Assemblée générale –, pour un mandat de deux ans.  La Division des affaires du Conseil de sécurité organise des ateliers et séances d’information sur le Conseil et présente le rôle de la Division dans l'assistance au Conseil et à ses organes subsidiaires.  Ces formations sont établies à l’intention des nouveaux membres :

  • atelier annuel d'intégration
  • atelier annuel conjoint de la Division et du Conseil de sécurité relatif au rapport sur les sanctions
  • séance d'information spécifiques au régime de sanctions/au comité

Par ailleurs, afin de permettre aux membres permanents et aux membres non permanents sortants de partager leur expérience avec les nouveaux membres du Conseil, la Division des affaires du Conseil de sécurité aide le Gouvernement finlandais à organiser un atelier annuel, intitulé « Être directement opérationnel », sur les pratiques, les questions de procédure et les méthodes de travail et la dynamique politique du Conseil et de ses organes subsidiaires.  La Division tient également à jour un répertoire des formations qui sont proposées pour les nouveaux membres.

 

Secrétariat du Comité d'état-major

Le Comité d'état-major a été créé par la résolution 1 du Conseil de sécurité en 1946, en vertu de l'article 47 de la Charte des Nations Unies et se compose des chefs d'état-major des membres permanents du Conseil de sécurité ou de leurs représentants. Sa fonction est de conseiller et d'assister le Conseil de sécurité sur toutes les questions relatives aux besoins militaires du Conseil de sécurité pour le maintien de la paix et de la sécurité internationales. Depuis 2010, le Comité invite systématiquement des représentants militaires des membres élus du Conseil de sécurité à participer à ses sessions informelles, et depuis janvier 2017, à ses réunions formelles. Le Comité invite également régulièrement des représentants de divers départements et bureaux du Secrétariat de l'ONU et des missions permanentes auprès de l'ONU à ses réunions pour tenir des séances d'information et discuter des questions d'actualité. Le Secrétariat du Comité d'état-major de la Division des affaires du Conseil de sécurité assure la liaison entre le Comité, le Conseil de sécurité et toutes les entités des Nations Unies. Il soutient le Comité en lui fournissant les informations les plus pertinentes sur les activités des composantes militaires de l'ONU, et organise les réunions et les déplacements sur le terrain du Comité.